Jacques Bonnetête

De: Bonnetête (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400(source JORF)
nomination
03 Septembre 201003/09/2010
De: Bonnetête (Jacques, Jean, Marie)
contrôleur général des armées. Commandeur du 9 octobre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1985-10-09"
JORFTEXT000000713999(source JORF)
élévation
06 Juillet 199306/07/1993
De: Bonnetete (Jacques)
Contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction militaire
JORFTEXT000000714532(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990